STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3882004
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
Présentation de la marque HTS
Déposée le 15 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL domicilié(e) 15 rue des Grands Moulins - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 998 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque HTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTS est expirée depuis le 15 décembre 2021.
STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SAM , RTS MONACO
STE GROUPE HERVOUET INTERNATIONAL, Société Anonyme - 15 rue des Grands Moulins - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 327998332
Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 12 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656020 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754891 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Transport ; services de transport de personnes ; services de transport de personnes depuis les aéroports et les ports ; services de navettes depuis les hôtels et les centres de congrès (transport de personnes) ; informations en matière de transport ; services de chauffeurs ; organisation de voyages, de circuits touristiques et d'excursions ; services d'encadrement, d'accompagnement de voyageurs ; location de véhicules, de bateaux ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de taxis ; réservation de places de voyages (tourisme) ; location de garages ou de places de stationnement ; gestion de parc automobile (stockage) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de soirées, de galas, d'événements privés (à buts culturels et de divertissement) ; réservation de places de spectacles.
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